Règlement

Ce document a pour objectif de préciser les statuts de l’association PASSION RC 63 et sera consultable sur demande et affiché au circuit.
Le but de PASSION RC 63 est de partager notre passion pour le modélisme et de rencontrer d’autres passionnés de cette discipline.

L’association exercera des activités économiques en accord avec le code de commerces article 1442-7 comme la vente de produits, de services, la participation à divers rassemblements et manifestations ainsi que la pratique du modélisme sur son circuit privé.
Passion RC 63 n’est en aucun cas responsable en cas d’accident lié ou causé par un tiers ou un membre.

Article 1. Composition du bureau / Conseil d’administration

L’association PASSION RC 63 est composée des membres suivants :

• HONORATO Rémy : Président
• LEVET Bruno : Secrétaire
• JOAL Bérénice : Trésorière

Article 2. Cotisation /Adhésion

Les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle définie chaque année lors de l’assemblée générale et sera valide du 1er Janvier au 31 décembre de l’année en cours. Elle s’effectuera en espèces, chèque ou virements bancaires.
Si l’inscription est effectuée en cours d’année, la cotisation sera réglée comme une année complète.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise et aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion, etc.

* Lors de la première adhésion une fiche « Demande adhésion » sera à remplir ainsi qu’une signature du règlement.

Pour l’année en cours, le montant de la cotisation est fixé à 35 euros.

Article 3. Membres mineurs

Les mineurs de moins de 16 ans révolus peuvent devenir membre de l’association et participer à nos activités à condition d’être accompagnés par un représentant légal. (Feuille « représentant légal » à joindre remplie et signée lors de la demande d’adhésion.)

Article 4. Visiteurs et accompagnants

Les visiteurs doivent être accompagnés par un membre et il est sous sa responsabilité.

Article 5. Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 8 des statuts de l’association, PASSION RC 63 peut prononcer une exclusion en cas de :

• Comportement agressif physique ou verbal,
• Propos injurieux,
• Non-respect du règlement.

L’exclusion sera prononcée par le bureau à une majorité de deux (Article 13 des statuts), seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Article 6. Démission, Décès, Disparition

Conformément à l’article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique sa décision au bureau et ne peut prétendre à une restitution de cotisation. En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

Article 7. Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Président. Seuls les membres sont autorisés à participer et sont convoqués en fin d’année civile. Les décisions concernant le fonctionnement de l’association sont soumises au vote lors de l’assemblée.

Article 8. Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification des statuts ou la dissolution de l’association.

Article 9. Modification du règlement intérieur

Ce présent règlement peut à tout moment être modifié par le bureau.

Article 10. Animations, événements

Pour tout événement ou animation, chaque règle du règlement s’applique automatiquement à tous les participants.

Article 11. Accès au site

L’accès au site se fait depuis un chemin communal, la vitesse de conduite est donc réduite selon le code de la route.
Pour le bien de tous et la pérennité de nos activités, merci de modérer votre vitesse.

Article 12. Stationnement

Les membres de l’association peuvent stationner le long du circuit (mur en palettes) en file indienne.
Pour des raisons de sécurité, les visiteurs doivent stationner sur le parking en gravier à l’extérieur du site.

Article 13. Ouverture / Fermeture du circuit

L’accès au circuit se fait par une grille verrouillée avec un cadenas à code qui a été indiqué à chaque adhérent.
Chaque membre doit veiller à la bonne fermeture après chaque départ.

Article 14. Enfants Mineurs

Pour leur sécurité, les mineurs adhérant ou non doivent être accompagnés de leur représentant légal qui en a la responsabilité.

Article 15. Animaux

 Les animaux sont tolérés et doivent être tenus en laisse.  Pour le bien de tous, les déjections sont à charge du propriétaire.

Article 16. Nettoyage / Entretien

Le site étant dans une zone naturelle, aucun déversement de produit ne sera toléré.
Des poubelles sont à disposition dans chaque zone afin qu’aucun déchet ne traîne.
Nous comptons sur le bon sens de chaque utilisateur pour vider les poubelles régulièrement.
L’accès au circuit sera restreint pendant l’entretien du site.

Article 17. Le circuit et ses « Zones »

Le site est composé de 5 zones :

• Zone Circuit Crawler
• Zone Petit circuit (découverte)
• Zone Grand circuit
• Zone « paddock/podium » Grand circuit 
• Zone détente

Article 19. Zone Circuit Crawler

Seuls les véhicules de type crawler sont autorisés.

Article 20. Zone Petit circuit (découverte)

Réservée aux petits véhicules et aux débutants avec des véhicules de taille maximum 1/10eme.

Article 21. Zone Grand circuit

Réservée aux véhicules de taille minimum 1/10eme et interdite au crawler sauf cas exceptionnel.
Les motos échelle 1/4 sont autorisées mais seront en session sans autres voitures en même temps.

Article 22. Zone détente

Espace ouvert à tous.